Mon panier | Mon compte | Les promotions | Newsletter |
 

INFORMATIONS LEGALES

01 - ADRESSE

PRIMESONLINE 45944 orléans cedex 9 RCS Orléans : B 403 654 551

02 - RESPONSABILITE

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Primesonline ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.

03 - DROITS D'AUTEUR DROITS DE REPRODUCTION

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site Primesonline sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Primesonline ou de tiers ayant autorisé Primesonline à les exploiter. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Primesonline. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de Primesonline est strictement interdite.

04 - DROIT D'ACCES AU FICHIER INFORMATISE

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, et adresse email.

05 - LIENS

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande par courrier en nous indiquant vos noms, prénom, et adresse email. Adresse commerciale postale : Primesonline 45944 ORLEANS cedex 9 FRANCE

06 - RESPONSABILITES DES FOURNISSEURS ET MARQUES

Les Fournisseurs et Marques diffusant leurs produits logotypés à leur nom ou pas, sur le site primesonline.com sont responsables de la qualité desdits produits et dégagent Primesonline de toute responsabilité , de toute demande de tiers concernant la mise en vente de leurs produits via le site primesonline.com. Cela est précisé de la manière suivante : Primesonline est responsable de la présentation sur internet , du stockage des produits dans leurs entrepôts en France et à l'Etranger et enfin de la vente sur internet des produits référencés sur le site. Primesonline.com garantit les marques, les fournisseurs d'objets contre tout litige relevant de la partie commerciale : de la mise en ligne, à la vente en ligne et jusqu'à la livraison des produits. Les Fournisseurs et Marques garantissent la qualité des produits. En leur qualité de concessionnaires les Fournisseurs et Marques assurent à Primesonline la jouissance paisible des droits d'exploitation commerciale des différentes marques et produits concédés au titre de ce présent contrat et les garantissent contre toute revendication d'un tiers dont Primesonline pourrait faire l'objet dans l'exercice légitime de leurs droits. Les Fournisseurs et Marques garantissent les exploitants contre toute réclamation, action ou insistance de tiers, susceptibles de se rattacher à l'exercice par Primesonline des droits et obligations acquis au titre du présent contrat ou ayant pour origine un vice de fabrication des produits.

 

© 2008 Primesonline - Mentions légales - Partenaires